La douane face à l’évolution technologique

Par Pascal Minvielle, Chief Operating Officer de Webb Fontaine

De tout temps, la mission de la douane a été de protéger le pays contre l’arrivée sur le marché local de marchandises prohibées et de collecter les droits et taxes aux frontières ; de fait, de lutter contre la contrebande et mener des investigations. En outre elle pourvoit à la fourniture des statistiques du commerce extérieur.

Son importance est capitale, d’autant que dans un grand nombre de pays, elle est le pourvoyeur principal des recettes et en cela, joue un rôle précieux pour maintenir ces pays économiquement à flot, d’où la nécessité d’une douane forte et rigoureuse dans la collection des taxes.

Au cours des 50 dernières années elle a suivi une évolution marquée notamment par l’accroissement des volumes d’importation et d’exportation, le renforcement de la sécurité, l’essor des unions douanières qui a eu un impact sur les ressources humaines (ex. Union Européenne), et l’application de nouvelles normes internationales permettant d’uniformiser et de simplifier le déroulement des opérations de dédouanement. Le rôle de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) a été crucial dans ce sens, notamment par l’adoption de formulaires de déclaration universels et d’une codification internationale appropriée.

Tout comme pour d’autres administrations gouvernementales, l’assimilation des avancées technologiques s’est faite progressivement et a contribué à absorber l’accroissement des volumes, à renforcer l’adhérence aux régulations et à diminuer la bureaucratie, ce grâce à l’introduction de l’informatisation des procédures.

L’informatisation douanière s’est toujours avérée un processus plus complexe que celle des autres administrations comme les impôts ou la TVA, du fait de la multiplicité des corps de métier à intégrer au sein d’une même plateforme automatisée, comme par exemple les unités responsables de la prise en charge du manifeste (inventaire des marchandises à bord de l’avion ou bateau), les inspections,  l’investigation, la gestion des contentieux, le recouvrement, la gestion du tarif et de la valeur en douane, les entrepôts sous douane, etc.

Avant 1980 dans la plupart des pays, l’informatisation était cantonnée à l’utilisation de la machine à calcul pour la détermination des droits et taxes, la déclaration papier -et ses copies en papier carbone- était généralisée ainsi que l’usage de registres manuels pour consigner la liste des déclarations en douane et leur traitement d’un comptoir à l’autre. Le tarif douanier qui consigne les taux des taxes en fonction du type de marchandise trônait sur chaque table de travail. Les déclarants suivaient un itinéraire précis de comptoir en comptoir après avoir déposé la liasse documentaire.

L’après 1980 a vu l’essor de l’automatisation et la saisie par la douane elle-même des déclarations en douane sur ordinateur, la saisie du manifeste également, ainsi que la digitalisation du tarif. Les temps de dédouanement sont réduits. La douane est alors pourvoyeuse de statistiques du commerce extérieur de plus en plus fiables.

De 1990 à l’an 2000, en l’absence d’internet, nous avons vu la prolifération d’unités banalisées pour la saisie des déclarations par les déclarants eux-mêmes en réseau à proximité de la Douane. On se débarrasse progressivement des registres manuels, les paiements sont effectués à la banque qui dans certains pays installe une branche dans les bureaux de douane et les logiciels comportent un système de risque rudimentaire basé sur des critères statiques, pour orienter la transaction vers des circuits d’inspection documentaire, physique, scanning ou simplement vers la sortie sans contrôle.

Le contrôle de la valeur en douane, dont le but est de vérifier que le prix déclaré n’a pas été sous-évalué ou surévalué, repose essentiellement sur la compilation physique de factures de déclarations précédentes permettant d’effectuer des comparaisons manuelles de prix.

Le début des années 2000 marque un tournant avec l’arrivée d’internet et permet d’évoluer vers l’auto-évaluation c’est-à-dire la saisie des déclarations par le déclarant à distance, évolution qui est assortie de dispositions légales rendant la déclaration papier caduque au profit de la déclaration électronique. La dématérialisation des documents joints (facture, titre de transport, etc.), la prolifération des scanners et le début du paiement électronique en sont les faits marquants. Cette période constitue une révolution avec la fin du besoin de se rendre physiquement à la douane pour le déclarant, du moins pour déclarer ses marchandises et payer les droits et taxes.

L’après 2010 voit la digitalisation des licences, permis et exemptions, la généralisation du paiement électronique et l’arrivée de systèmes de risque dynamiques basés sur l’économétrie.

La technologie mobile fait son apparition, ainsi que l’adoption de l’utilisation de la technologie de l’Internet des objets (IoT) pour le suivi GPS des camions qui assure que les marchandises à destination des pays voisins ne sont pas déversées sur le marché domestique sans avoir payé de taxes.

La douane ne fonctionne alors plus en autarcie, et les interfaçages avec les autres ministères sont légion comme avec le ministère des transports pour les véhicules, le ministère du commerce pour l’enregistrement des compagnies et déclarants.

Enfin les dix dernières années voient l’émergence de l’Intelligence Artificielle dans les systèmes douaniers, pas en tant qu’outil gouvernant la gestion des processus bien entendu mais en tant que complément indispensable pour détecter la fraude grâce à l’apprentissage automatique d’occurrences historiques de fraude avérée, puis le développement des systèmes de classification automatique de produits, évitant des recherches fastidieuses dans le répertoire électronique du tarif.

Le décollage du commerce électronique également jusqu’à son apogée durant la crise du COVID, qui pousse les systèmes à la dématérialisation totale ou presque, l’inspection des marchandises demeurant un processus résolument physique, du moins tant que l’inspection à distance restera un process confidentiel.

Du fait de la multiplicité des fonctionnalités d’un Système Informatique douanier, il s’avère que le temps nécessaire à sa fabrication est si long que la technologie utilisée pour le développer est bien souvent déjà obsolète lorsqu’il est installé pour son adaptation aux besoins spécifiques du pays.

Il est alors impensable économiquement de le recréer à chaque fois qu’une nouvelle technologie pointe le nez et c’est le problème rencontré par la plupart des pays même parmi les plus avancés qui utilisent des systèmes limités technologiquement, vieux de 15 ou 20 ans dont ils continuent à enrichir les fonctionnalités tout en essayant de le maintenir technologiquement acceptables, comme l’ajout par exemple d’une interface mobile alors que la technologie du système ne s’y prête pas.

Le problème vient du fait que ces systèmes ont été pensés de façon monolithique, d’une seule pièce avec toutes les composantes regroupées dans un seul package, si bien que toute modification d’un module comme la fonction du recouvrement par exemple peut entrainer des instabilités sur l’ensemble du système.

Pour résoudre ce problème la compagnie Webb Fontaine a développé un système douanier qui se présente non pas comme un système monobloc mais comme autant de systèmes coexistants indépendants, un par corps de métier (ex. inspection), qui communiquent entre eux grâce à un échange de messages sécurisés, ce qui facilite la maintenance et favorise la haute disponibilité et surtout permet une évolutivité technologique continue.

Mais surtout la compagnie s’est attachée à développer un système générique qui répond aux exigences de l’OMD en termes de processus et de standardisation de la codification, ce qui rend la tâche plus facile lorsqu’un pays décide de l’utiliser, même si certains pays tiennent à y intégrer leurs pratiques comme l’utilisation du Bon à Délivrer comme point de départ du dédouanement, qui transfère la responsabilité de la marchandise du transporteur vers le déclarant.

De fait, l’évolution su système douanier passe forcément par l’implication progressive de corps de métiers additionnels impliqués dans la chaine de la relâche des marchandises comme l’intégration des acconiers par exemple.

Enfin, après l’avènement de l’I.A., l’évolution ultime de la douane passera forcément par l’intégration d’une blockchain universelle qui permettra d’établir un lien direct sécurisé et inaltérable entre les données du transitaire exportateur où qu’il soit, vers le système douanier de l’importateur de n’importe quel pays.

En somme, si les progrès de la douane au cours des dernières décennies ont contribué à protéger les intérêts économiques, commerciaux et de sécurité de la population, et ont facilité les échanges commerciaux et les voyages, il est cependant indispensable qu’elle se dote d’outils extrêmement réactifs aux bouleversements technologiques et qu’elle se tourne vers des fournisseurs de services comme Webb Fontaine qui mettent en place des systèmes qui ne vieillissent presque jamais.

 A propos de Webb Fontaine:

Webb Fontaine est une entreprise qui redéfinit l’avenir du commerce. Reconnu par les gouvernements du monde entier, Webb Fontaine fournit des solutions à l’échelle de l’industrie pour accélérer le développement et la modernisation du commerce. L’entreprise utilise des technologies uniques pour permettre aux pays d’émerger en tant que leaders dans l’avenir du commerce.

Le transfert de connaissances est au cœur des projets de Webb Fontaine composé d’une équipe d’experts qui travaillent à travers le monde, responsabilisant les communautés et les gouvernements locaux.

En tant que leader doté des plus grands centres de R&D de l’industrie, Webb Fontaine développe et améliore continuellement les pratiques commerciales internationales, reliant les pays, les frontières et les personnes.