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Le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine réunit les déclarations réglementaires, l'autorisation des navires, la planification des postes à quai, les services maritimes et la gestion des escales sur une seule plateforme numérique, de l'avis d'arrivée jusqu'au départ.
Le guichet unique maritime en bref
Un guichet unique maritime (MSW) est une plateforme numérique unique et centralisée qui sert à collecter et à échanger les informations entre les navires et les autorités publiques lors des escales. En permettant de soumettre les informations par voie électronique via un point d'entrée unique, il simplifie les procédures liées à l'arrivée, au séjour et au départ des navires et améliore l'efficacité du transport maritime.
Depuis le 1er janvier 2024, tous les États membres de l'OMI sont tenus d'utiliser un guichet unique maritime pour l'échange électronique d'informations dans les ports. Cette obligation découle des amendements à l'annexe de la Convention visant à faciliter le trafic maritime international (Convention FAL), qui imposent le recours à des systèmes de guichet unique pour les formalités d'autorisation des navires.
Les autorités publiques doivent mettre en place, maintenir et utiliser ces systèmes, et coordonner la transmission électronique des données afin que les informations ne soient soumises qu'une seule fois et réutilisées autant que possible.
Lorsqu'un navire fait escale, son agent dans le pays doit transmettre de nombreuses déclarations, appelées formulaires FAL : déclaration générale, cargaison, listes de l'équipage et des passagers, provisions de bord, marchandises dangereuses, santé, sûreté, déchets, et bien d'autres.
Une escale fait intervenir de nombreux acteurs : l'agent maritime, la douane, l'immigration, les services sanitaires du port, la sûreté portuaire, la capitainerie, le terminal, les pilotes, les équipages de remorqueurs, les équipes d'amarrage, le service financier du port et d'autres encore. Aujourd'hui, chacun travaille à sa manière : papier, téléphone, e-mail, systèmes distincts, parfois aucun système. Les mêmes informations sont saisies plusieurs fois, personne n'a de vue d'ensemble, et les opérations du navire manquent de visibilité précise pour tous les intervenants.
L'obligation de l'OMI est le point de départ : un canal électronique unique où l'agent soumet une seule fois chaque déclaration liée à l'arrivée, au séjour et au départ du navire, et où chaque autorité reçoit la partie qui la concerne.
De l'avis d'arrivée au départ du navire
Le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine aide les acteurs portuaires à coordonner chaque étape de l'escale d'un navire, à repérer les actions en attente et à suivre l'avancement des opérations portuaires, en reliant les autorisations réglementaires aux activités opérationnelles.
Tout au long de l'escale Chaque action est enregistrée avec le nom de la personne et l'heure ; l'action suivante et la personne qui doit l'effectuer restent toujours visibles ; chaque organisation ne voit que ce qui la concerne.
Chaque organisation ne voit que ce qui la concerne
Une escale réussie exige une coordination entre les autorités maritimes, les agents maritimes, les opérateurs de terminal et les prestataires de services maritimes. Le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine relie ces acteurs au sein d'un environnement numérique partagé, avec un accès par rôle aux informations, demandes et circuits de traitement propres à chaque organisation.
De la soumission des déclarations et de l'examen des autorisations à la planification des mouvements des navires et à la coordination des services maritimes, chaque acteur peut gérer ses responsabilités et suivre l'avancement de l'escale.
Annonce l'escale, dépose les déclarations, demande les mouvements, les services, les permis et la sortie, règle les factures.
Confirme les créneaux à quai, examine les marchandises dangereuses, enregistre le début et la fin des opérations commerciales et les retards, facture l'occupation du poste à quai.
Examine les déclarations de cargaison, de provisions de bord et d'effets de l'équipage.
Examine les informations de sûreté et les déclarations de passagers clandestins ; premier examinateur des permis.
Donne l'approbation finale, attribue la zone de mouillage, planifie et approuve les mouvements des navires, statue sur les permis et les services, délivre l'autorisation de départ.
Émet la facture d'escale et peut en reporter le paiement.
Préside la conférence quotidienne de placement et en publie le compte rendu.
Reçoivent les tâches créées par chaque mouvement approuvé, les acceptent et enregistrent leur début et leur fin. Leur achèvement fait avancer l'escale.
Reçoivent leurs déclarations. Tant qu'ils ne sont pas connectés, le système les approuve automatiquement et les en informe.
Les étapes essentielles d'une escale, dans un environnement connecté
Des déclarations numériques et des autorisations réglementaires à la planification des postes à quai, aux services maritimes et à l'autorisation de départ, le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine réunit les étapes essentielles d'une escale dans un environnement connecté.
Découvrez les fonctionnalités de la plateforme et la façon dont elles facilitent la coordination entre les autorités maritimes, les agents maritimes, les opérateurs de terminal et les autres acteurs portuaires.
Chaque déclaration respecte la présentation officielle de l'OMI. Les données du navire et du voyage sont reprises de l'escale : l'agent ne les saisit jamais deux fois.
| Déclaration | Norme | Généralement examinée par |
|---|---|---|
| Déclaration générale | Formulaire FAL 1 de l'OMI | Capitainerie |
| Déclaration de la cargaison | Formulaire FAL 2 de l'OMI | Douane |
| Provisions de bord | Formulaire FAL 3 de l'OMI | Douane |
| Effets de l'équipage | Formulaire FAL 4 de l'OMI | Douane |
| Liste de l'équipage | Formulaire FAL 5 de l'OMI | Immigration |
| Liste des passagers | Formulaire FAL 6 de l'OMI | Immigration |
| Manifeste des marchandises dangereuses | Formulaire FAL 7 de l'OMI | Terminal, capitainerie |
| Déclaration sanitaire | Règlement sanitaire international | Services sanitaires du port |
| Informations de sûreté | Jeu de données type de l'OMI (MSC.1/Circ.1305) | Sûreté portuaire, capitainerie |
| Notification de dépôt des déchets | Format type de l'OMI (MEPC.1/Circ.834) | Capitainerie |
| Passagers clandestins | OMI FAL 42/17, annexe 1 | Sûreté portuaire, capitainerie |
Les ports traitent tout ce qui déplace le navire comme un ensemble. Le système gère quatre types de mouvements.
| Mouvement | Fonctionnement |
|---|---|
| Arrivée au mouillage | Lors de l'approbation finale, la capitainerie attribue une zone de mouillage selon le type de navire (marchandises générales, porte-conteneurs, pétroliers). Elle enregistre le moment où le navire jette l'ancre ; le système conserve la zone, l'heure de mouillage et l'heure de levée de l'ancre. |
| Accostage | Demandé par l'agent (ou planifié directement par la conférence de placement), puis planifié et approuvé par la capitainerie avec le poste à quai, l'heure et le nombre de remorqueurs, suggéré selon la taille du navire. |
| Déhalage | Déplacement d'un poste à quai à un autre, ou retour vers une zone de mouillage. Demandé et approuvé de la même façon. |
| Départ | Demandé par l'agent. Il peut être planifié à l'avance, mais les équipes maritimes ne peuvent intervenir qu'après la délivrance de l'autorisation de départ. |
La conférence de placement est la réunion quotidienne au cours de laquelle le port et ses usagers conviennent du poste à quai attribué à chaque navire, et du moment. Le système la conduit en direct.
Des systèmes complémentaires, aux rôles distincts
La principale différence entre un guichet unique maritime (MSW) et un système communautaire portuaire (PCS) tient à leur finalité. Le MSW est consacré aux déclarations réglementaires et à l'autorisation des navires, tandis que le PCS facilite l'échange d'informations opérationnelles et commerciales entre les acteurs portuaires et logistiques.
Bien que leurs fonctions diffèrent, les deux systèmes peuvent fonctionner ensemble pour relier les exigences réglementaires aux opérations de la communauté portuaire.
| Critère | Guichet unique maritime (MSW) | Système communautaire portuaire (PCS) |
|---|---|---|
| Finalité principale | Conformité réglementaire | Logistique opérationnelle |
| Mission essentielle | Simplifier les déclarations obligatoires du navire vers la terre (douane, immigration, santé). | Gérer les flux de marchandises, la logistique B2B et l'efficacité de la chaîne d'approvisionnement. |
| Principaux utilisateurs | Capitaines de navire, agents et autorités publiques (capitaineries, contrôle par l'État du port). | Opérateurs de terminal, transitaires, transporteurs et prestataires logistiques. |
| Statut auprès de l'OMI | Obligatoire pour tous les États membres depuis le 1er janvier 2024. | Recommandé comme instrument complémentaire pour gagner en efficacité. |
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Découvrez comment le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine peut faciliter les déclarations réglementaires, la coordination des acteurs et la gestion des escales grâce à une seule plateforme numérique.
Toutes les réponses sur l'obligation de l'OMI, la différence entre MSW et PCS et le périmètre de la plateforme
Non. Un guichet unique maritime est principalement consacré aux déclarations réglementaires et aux formalités d'autorisation liées à l'arrivée, au séjour et au départ des navires. Un système communautaire portuaire facilite l'échange d'informations et la coordination opérationnelle entre les acteurs portuaires et logistiques. Les deux systèmes peuvent se compléter au sein d'un écosystème maritime connecté.
Les guichets uniques maritimes (MSW) et les systèmes communautaires portuaires (PCS) se complètent en reliant les procédures réglementaires aux opérations portuaires et logistiques.
Le MSW facilite la soumission et le traitement électroniques des informations exigées par les autorités publiques pour l'arrivée, le séjour et le départ des navires, tandis que le PCS permet l'échange d'informations opérationnelles et commerciales entre les acteurs portuaires et logistiques.
Une fois intégrés, ces systèmes peuvent échanger les données utiles, éviter les doubles saisies et améliorer la coordination entre les autorités maritimes, les opérateurs de terminal, les agents maritimes et les autres acteurs portuaires. Ensemble, ils favorisent un écosystème portuaire plus connecté et plus efficace.
Le guichet unique maritime relie les nombreux acteurs d'une escale : agents maritimes, douane, immigration, services sanitaires, autorités de sûreté, capitaineries et administrations portuaires. Le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine accompagne aussi les opérateurs de terminal, les services des opérations et des finances du port, les stations de pilotage, les équipages de remorqueurs et les équipes d'amarrage.
Le guichet unique maritime porte sur les informations et les procédures liées aux navires en escale, notamment les déclarations d'arrivée, de séjour et de départ. Le guichet unique national, souvent appelé guichet unique du commerce extérieur, sert à soumettre et à traiter les informations requises pour le commerce international, comme les procédures d'importation, d'exportation et de transit. Les deux ont des finalités différentes mais peuvent échanger les informations utiles.
Oui. Depuis le 1er janvier 2024, les amendements à la Convention de l'OMI visant à faciliter le trafic maritime international (Convention FAL) obligent les autorités publiques à mettre en place, maintenir et utiliser des systèmes de guichet unique pour l'échange électronique des informations liées à l'arrivée, au séjour et au départ des navires. Ils imposent aussi une coordination pour que les informations ne soient soumises qu'une seule fois et réutilisées autant que possible.
La plateforme prend en charge les avis d'arrivée des navires, les déclarations FAL de l'OMI, les informations sur l'équipage et les passagers, les déclarations de cargaison, les manifestes de marchandises dangereuses, les informations sanitaires et de sûreté, les notifications de déchets et les déclarations de passagers clandestins. Elle gère aussi les demandes opérationnelles liées aux mouvements des navires, aux services maritimes, aux permis et à l'autorisation de départ.
Le guichet unique maritime (MSW) de Webb Fontaine couvre l'ensemble du processus, de l'avis d'arrivée du navire à l'attribution du poste à quai, aux mouvements des navires, aux services maritimes, aux opérations portuaires, à la facturation et à l'autorisation de départ. Il offre aux acteurs une visibilité sur l'avancement des escales, les actions en attente et les organisations responsables des étapes suivantes.
La plateforme offre un accès par rôle aux déclarations, demandes et circuits de traitement utiles à chacun. Les acteurs peuvent examiner les soumissions, délivrer les autorisations, coordonner les mouvements des navires, enregistrer les activités opérationnelles et suivre les actions en attente. Le système horodate les décisions et les activités, ce qui assure la traçabilité tout au long de l'escale.
La mise en place d'un guichet unique maritime exige une coordination entre les autorités publiques et les acteurs concernés par les procédures d'arrivée, de séjour et de départ des navires. Les points clés sont les processus de déclaration existants, les exigences réglementaires en matière de données, les responsabilités de chaque acteur, l'échange d'informations entre les systèmes et les circuits opérationnels.
Webb Fontaine peut examiner ces besoins avec les autorités maritimes et portuaires pour voir comment les fonctionnalités de son guichet unique maritime (MSW) répondent à leurs besoins opérationnels.
